COMPTE RENDU

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

en date du 13  Mars 2015

 

L’an deux mil quinze, le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 05 mars 2015.

Etaient présents : Mme ROUGIER, M. VILLEMIANE, Mme XIMENEZ, M. DIDIER, M..LESSEIGNE,  M.BERNEDE, M. BOISSIERES,  M. CHAUGIER, Mme CHOURY, Mme COMBEFREYROUX, Mme MARTY,  Mme PAUILHAC, M. VARGAS

 

Etaient excusés : Mme AVANZINI, M. FRITSCH, M. LIAL

 

Procurations :

Mme M.TH  THOMAS BENEY  a donné procuration à Mme XIMENEZ

Mme M.L FAUVET a donné procuration à M. NAUDON

 

M. VARGAS   donne lecture du compte rendu de la précédente réunion. Il est voté à l’unanimité.

 

Mme COMBEFREYROUX   est  élue secrétaire de séance.

 

 

 

Préparation élections départementales

Agenda communal

Commission information site internet, Agenda, et bulletin communal

SPA

Club Agallio

Sdeeg : -     Modification statuts

-        Mutualisation service urbanisme

Demande de subvention voyage scolaire Londres (collège Elie Faure)

Devis Laulan

Divers

 

 

I – PREPARATION DES ELECTIONS DEPARTEMENTALES

Monsieur le Maire demande à chaque élu de se positionner sur le tableau de présence  de chaque   bureau de vote pour les 2  tours des élections départementales des 22 et 29 mars 2015.

 

 

II – AGENDA COMMUNAL

Avant de renouveler le contrat,   en raison du coût prohibitif des encarts publicitaires et de la livraison tardive de l’agenda en fin d’année,  il est demandé de prendre contact avec l’Agence Média Diffusion Conseil pour étudier  un éventuel réaménagement de l’agenda (édition d’une plaquette info, plus de photos…)

 

 

III – COMMISSION INFOS

Site internet : voir pour retravailler le site, pour le rendre plus attractif

Bulletin municipal : parution en mai

Date de réunion de la commission info : prévue le 03 avril à 18 h 30

 

IV – SPA

Suite à la rencontre avec le directeur  de la SPA de Bergerac et M. LAGRANGE, et en raison de l’augmentation  du nombre de capture d’animaux errants, il est décidé à l’unanimité de signer la convention   avec la SPA sur la base d’une cotisation de 0.65 € par habitant  et ce afin d’éviter les frais de fourrière. Il est demandé à la SPA qu’elle  nous fasse connaitre l’identité des personnes déposant des animaux au nom de la Commune  et qu’elle nous  transmette leur  rapport annuel.

 

V – CLUB AGALLIO

M. MAUMONT demande à rencontrer les élus dans la perspective de l’organisation d’un festival dans le cadre des « SCENES D’ETE  EN GIRONDE » pour l’été 2015  avec le projet d’organiser  sur la commune  un spectacle avec entrée gratuite ou (participation libre « au Chapeau »).

M. MAUMONT sera invité le 17 avril 2015 à 18 h 30  lors de réunion des membres de la commission culture.

VI – SDEEG

-       Modification des statuts

Afin d’améliorer son positionnement tant sur le plan organisationnel que juridique ou technique, le SDEEG nous demande de délibérer sur la proposition de modification de leurs statuts (délibération du comité Syndical en date du 18 décembre 2014). L’assemblée approuve à l’unanimité les nouveaux statuts présentés.

-       Mutualisation service instruction/urbanisme

Le SDEEG propose d’accompagner la commune dans l’instruction des droits du sol. Il invite la commune de signer une convention fixant les modalités d’exercice du service d’instruction de tous types d’actes d’urbanisme, la transmission des pièces, les obligations de délais, les aspects financiers.  Le SDEEG ayant un service juridique, sa compétence  pourrait être utile  pour des dossiers complexes.

 

 

VII – COLLEGE ELIE FAURE

Le collège Elie Faure  sollicite une subvention pour  le séjour pédagogique à Londres du 30 avril au 6 mai 2015 de 6 enfants  résidants sur la commune. Accord du Conseil Municipal  pour une subvention exceptionnelle de 20 €  par enfant,  versée directement au Collège.

 

 

VIII – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Le devis d’impression des fiches techniques du livret de consignes élaborées  dans le cadre du plan communal de sauvegarde étant très élevé, il est demandé de déposer de nouvelles demandes de devis, voire d’envisager s’il est  possible d’éditer le livret avec le matériel de la commune.

 

 

IV – DIVERS

-       Occupation de voirie

Une demande d’autorisation d’occupation de voirie nous a été adressée pour le stationnement d’un food-truck. L’assemblée n’y voit pas d’inconvénient. Un courrier favorable sera adressé  mais avec des réserves sur la situation géographique de la commune peu porteuse en matière de clientèle.

-       Nouveau service : Une épicerie ambulante sillonnera prochainement  les routes de la Commune

-       Demande d’apprentissage service technique

Il est décidé que la Commune ne recrutera pas de nouvel apprenti pour la rentrée

-       Infos CDC

o      Réunion Urbanisme le 19 mars à 10 h 30 -  Pôle enfance Jeunesse

o      Réunion Comité de suivi du PEDT – Evaluations des Tap,…. Le 30 mars 2015

-       Commission voirie

o      Voir avec le Cabinet Ingiter : rajouter La Route de Lartigue

o      Investissement voirie : déposer dossier Conseil Général FDAVC

-       Réunion du CCAS

Vote des budgets : le 25 mars 2015

 

 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45.


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