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COMPTE RENDU
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
en date du 13 Mars 2015
L’an deux mil quinze, le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 05 mars 2015.
Etaient présents : Mme ROUGIER, M. VILLEMIANE, Mme XIMENEZ, M. DIDIER, M..LESSEIGNE, M.BERNEDE, M. BOISSIERES, M. CHAUGIER, Mme CHOURY, Mme COMBEFREYROUX, Mme MARTY, Mme PAUILHAC, M. VARGAS
Etaient excusés : Mme AVANZINI, M. FRITSCH, M. LIAL
Procurations :
Mme M.TH THOMAS BENEY a donné procuration à Mme XIMENEZ
Mme M.L FAUVET a donné procuration à M. NAUDON
M. VARGAS donne lecture du compte rendu de la précédente réunion. Il est voté à l’unanimité.
Mme COMBEFREYROUX est élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
Préparation élections départementales
Agenda communal
Commission information site internet, Agenda, et bulletin communal
SPA
Club Agallio
Sdeeg : - Modification statuts
- Mutualisation service urbanisme
Demande de subvention voyage scolaire Londres (collège Elie Faure)
Devis Laulan
Divers
I – PREPARATION DES ELECTIONS DEPARTEMENTALES
Monsieur le Maire demande à chaque élu de se positionner sur le tableau de présence de chaque bureau de vote pour les 2 tours des élections départementales des 22 et 29 mars 2015.
II – AGENDA COMMUNAL
Avant de renouveler le contrat, en raison du coût prohibitif des encarts publicitaires et de la livraison tardive de l’agenda en fin d’année, il est demandé de prendre contact avec l’Agence Média Diffusion Conseil pour étudier un éventuel réaménagement de l’agenda (édition d’une plaquette info, plus de photos…)
III – COMMISSION INFOS
Site internet : voir pour retravailler le site, pour le rendre plus attractif
Bulletin municipal : parution en mai
Date de réunion de la commission info : prévue le 03 avril à 18 h 30
IV – SPA
Suite à la rencontre avec le directeur de la SPA de Bergerac et M. LAGRANGE, et en raison de l’augmentation du nombre de capture d’animaux errants, il est décidé à l’unanimité de signer la convention avec la SPA sur la base d’une cotisation de 0.65 € par habitant et ce afin d’éviter les frais de fourrière. Il est demandé à la SPA qu’elle nous fasse connaitre l’identité des personnes déposant des animaux au nom de la Commune et qu’elle nous transmette leur rapport annuel.
V – CLUB AGALLIO
M. MAUMONT demande à rencontrer les élus dans la perspective de l’organisation d’un festival dans le cadre des « SCENES D’ETE EN GIRONDE » pour l’été 2015 avec le projet d’organiser sur la commune un spectacle avec entrée gratuite ou (participation libre « au Chapeau »).
M. MAUMONT sera invité le 17 avril 2015 à 18 h 30 lors de réunion des membres de la commission culture.
VI – SDEEG
- Modification des statuts
Afin d’améliorer son positionnement tant sur le plan organisationnel que juridique ou technique, le SDEEG nous demande de délibérer sur la proposition de modification de leurs statuts (délibération du comité Syndical en date du 18 décembre 2014). L’assemblée approuve à l’unanimité les nouveaux statuts présentés.
- Mutualisation service instruction/urbanisme
Le SDEEG propose d’accompagner la commune dans l’instruction des droits du sol. Il invite la commune de signer une convention fixant les modalités d’exercice du service d’instruction de tous types d’actes d’urbanisme, la transmission des pièces, les obligations de délais, les aspects financiers. Le SDEEG ayant un service juridique, sa compétence pourrait être utile pour des dossiers complexes.
VII – COLLEGE ELIE FAURE
Le collège Elie Faure sollicite une subvention pour le séjour pédagogique à Londres du 30 avril au 6 mai 2015 de 6 enfants résidants sur la commune. Accord du Conseil Municipal pour une subvention exceptionnelle de 20 € par enfant, versée directement au Collège.
VIII – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Le devis d’impression des fiches techniques du livret de consignes élaborées dans le cadre du plan communal de sauvegarde étant très élevé, il est demandé de déposer de nouvelles demandes de devis, voire d’envisager s’il est possible d’éditer le livret avec le matériel de la commune.
IV – DIVERS
- Occupation de voirie
Une demande d’autorisation d’occupation de voirie nous a été adressée pour le stationnement d’un food-truck. L’assemblée n’y voit pas d’inconvénient. Un courrier favorable sera adressé mais avec des réserves sur la situation géographique de la commune peu porteuse en matière de clientèle.
- Nouveau service : Une épicerie ambulante sillonnera prochainement les routes de la Commune
- Demande d’apprentissage service technique
Il est décidé que la Commune ne recrutera pas de nouvel apprenti pour la rentrée
- Infos CDC
o Réunion Urbanisme le 19 mars à 10 h 30 - Pôle enfance Jeunesse
o Réunion Comité de suivi du PEDT – Evaluations des Tap,…. Le 30 mars 2015
- Commission voirie
o Voir avec le Cabinet Ingiter : rajouter La Route de Lartigue
o Investissement voirie : déposer dossier Conseil Général FDAVC
- Réunion du CCAS
Vote des budgets : le 25 mars 2015
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45.