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délibérations 2018 - 12 CR du 21 décembre
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 décembre 2018
L’an deux mil dix-huit, le vingt et un décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 14 décembre 2018. Etaient présents : M. NAUDON, Mme ROUGIER, M. FRITSCH, M. VILLEMIANE, Mme AVANZINI M. LIAL, M. DIDIER, Mme XIMENEZ, M. BOISSIERES, M.LESSEIGNE, Mme CHOURY. Procurations : M. CHAUGIER a donné procuration à Mme ROUGIER, Mme PAUILLAC a donné procuration à M. LIAL M. VARGAS a donné procuration à M. LESSEIGNE Excusés : Mme THOMAS-BENEY, M. BERNEDE, Mme FAUVET, Mme COMBEFREYROUX, Mme MARTY Le compte-rendu de la séance précédente est lu par Mme CHOURY et approuvé à l'unanimité. M. VILLEMIANE est élu secrétaire de séance. ORDRE DU JOUR I - Informations SMACL II - Mise en place code sécurité III - Information travaux en cours (city stade - école - rue) IV - Information SNCF V - Convention gymnase intervenant basket VI - Repas des Aînés VII - Délibération rémunération agents recenseurs VIII - Fibre optique IX - Voeux X - USTOM XI - Information convention tripartite EPF XII - Information RIFSEEP XIII - Divers ****************** I – Informations SMACL M. Lial informe le CM qu'une réunion contradictoire est prévue le 7 janvier prochain à 14 heures avec l'expert mandaté pour la salle Albert Lallier, les entreprises, l'architecte . Il précise que dans le cadre de l'assurance du mobilier urbain, le city-stade a été ajouté dans les assurances pour une garantie de 15 000 € de sinistres ; le vandalisme n'étant pas couvert. Pas d'augmentation de tarif pour 2019. Faire préciser aux associations si elles utilisent le city stade afin de leur faire rajouter dans leur contrat d'assurances. II – Mise en place code sécurité : Création d'un code commun pour les élus par site (mairie, atelier et restaurant scolaire). III - Information travaux en cours
· Le skate-parc est installé depuis ce matin. Il reste les peintures pour la piste d'athlétisme autour du city-stade qui sont programmées pour le mois de janvier. · Construction classe : début de montage des murs et réception de la charpente. · Rue du Cheval Blanc : SOBECA a fini ses travaux, les branchements sont faits, enlèvement des poteaux et revêtement de la route en janvier.
IV - Information SNCF Début des travaux dès le 2 janvier. Trois passages à niveau seront fermés sur la commune pendant toute la durée, dès le 9 janvier au Briand. M. Fritsch informe le CM qu'une réunion est prévue tous les mois pour le suivi des travaux. Prévision de fin de travaux le 29 septembre 2019. Toutes les informations sont à disposition sur le site de la Région TER.
V - Convention gymnase intervenant basket
De 8 heures à 13 heures tous les mercredis sur 21 jours du 9 janvier 2019 au 03 juillet 2019. Le CM valide la convention pour 6 mois pour un montant de 70 €/mois. Pas de pique-nique dans la salle ni partenariat avec la commune. VI - Repas des Aînés : 97 personnes + 13 élus + 12 agents communaux ou intercommunaux + 3 coins récréatifs + 23 personnes de la chorale. Distribution de bouteilles pour les messieurs, étuis à lunettes confectionnés par le Coinrécréatif pour les dames qui n'ont pas pu se déplacer pour le repas. Les colis de Noël seront distribués par le CCAS le 27 décembre après midi. VII - Délibération rémunération agents recenseurs
Le CM valide la proposition du centre de gestion pour une durée de 32/35ème pour chaque agent recenseur.
VIII – Fibre optique dès 2019 sur la commune Installation par Gironde Numérique de deux armoires fibrées au rond point de la Guérenne et au Faure. Toute la partie Ouest de la commune ( juqu'au tertre des goulards) sera concernée dans un premier temps. Puis viendra la partie Est avec les Goulards, la Brande, la Catine... M. le Maire informe le CM que le développement de la fibre sera fait maison par maison, chaque particulier devra préparer l'intallation, tranchée si nécessaire. Il faudra éviter les angles droits. Ensuite les particuliers devront négocier avec leurs opérateurs. IX - Voeux : 11 janvier 2019. Les flyers sont prêts. Prévoir projection du PLUI ainsi que les informations sur la fibre optique durant la soirée.
X - USTOM : M. le Maire fait part du vote qui vient de se dérouler à Massugas pour l'augmentation de 15 % du ramassage des ordures ménagères : pour 105 votants - 57 votes contre - 48 votes pour. Le bureau doit refaire une nouvelle propositon. XI - Information convention tripartite EPF ( Etablissement Public Foncier) Acquisition d'un bien pour le compte de la commune, restituable sous 3 ans, renouvelable une fois. Mme ROY Laetitia, chargée d'opérations, est à la disposition des communes pour les projets à venir.
XII - Information RIFSEEP
Présentation de l'organigramme à la commission. Prochaine réunion le 9 janvier 2019 à 18 heures.
XIII - Divers Information INSEE 1538 habitants au 01/01/2016
La réunion du prochain conseil municipal est fixée au 29 janvier 2019 à 18 h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.
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Date de création : 05/03/2019 : 15:48 Coronavirus
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