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05 CR du 16 mai (délibérations 2019)

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 mai 2019


L’an deux mil dix-neuf, le seize mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 09 mai 2019.

 

Etaient présents : M. NAUDON, Mme ROUGIER, M. FRITSCH,  M. VILLEMIANE,  M. CHAUGIER,

Mme XIMENEZ, M. BOISSIERES, Mme CHOURY,  Mme AVANZINI, M. LIAL, M. DIDIER, Mme MARTY

 

Procurations : M. VARGAS a donné procuration à M. BOISSIERES

                        Mme COMBEFREYROUX a donné procuration à Mme MARTY

                        Mme PAUILLAC a donné procuration à Mme XIMENEZ

                        M. LESSEIGNE a donné procuration à M. VILLEMIANE

                       

Excusés : Mme THOMAS-BENEY, M. BERNEDE, Mme FAUVET

 

Le compte-rendu de la séance précédente est lu par M. VILLEMIANE et approuvé à l'unanimité. 

Madame ROUGIER est élue secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

           

I             -   Tableau permanences élections     

II            -   Tirage au sort Jury d’assises 2020

III           -   Délibération aménagement de sécurité 

IV           -   Date commission sport     

V            -   Délibération RIFSEEP

VI           -   Logo Communal

VII         -   Point sur travaux : École, route des Paponats, Foyer Albert Lallier

VIII        -   Divers :

·      Convention Police Municipale

·      S.D.I.S. (Service Départemental d’Incendie et de Secours)

·      O.R.T. (Opération de Revitalisation Territoriale)

·      S.P.A.N.C. (Service Public d’Assainissement Non Collectif)

·      Marché public voirie Communauté de Communes Pays Foyen

·      S.N.C.F. (Société Nationale des Chemins de Fers)

·      Voyage collège

·      Hébergement délégation jumelage

·      Prévention grêle

 

******************

I –  Tableau des permanences élections Européennes

L’ensemble du Conseil Municipal s’est concerté  pour la tenue de permanence des élections européennes se déroulant dimanche 26 mai 2019 de 08 h 00 à 18 h 00.

 

II – Tirage au sort Jury d’Assises 2020

Cinq noms ont été tirés au sort sur l’ensemble des deux bureaux de vote.

 

III – Délibération Aménagement de Sécurité

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déposer une demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de sécurité mini-giratoire d’un montant HT de 12 970 €. Participation 40 % + 1,20 coefficient de solidarité soit 6 225,60 € HT. Aval à l’unanimité.


IV
Date Commission Sport

Lundi 27 mai 2019 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal : Commission Sports + associations : Continuité de la préparation à la journée inter-associations prévue le 07 juillet 2019.

Mardi 28 mai 2019 à 18 h 00 salle du Conseil Municipal : Attribution des subventions


V – Délibération RIFSEEP

Mise en place du nouveau régime indemnitaire à compter du 1er septembre 2019 RIFSEEP, indemnité mensuelle et complément CIA indemnité annuel à compter de janvier 2020. Validation de groupes de fonction et des critères de cotisation IFSE validé par le Conseil Municipal.


VI – Logo Communal

M. Le Maire envisage l’inauguration du city stade et skate park. A cette occasion un panneau mentionnant les partenaires financeurs sera établi. Le logo de la commune y figurant s’avère de mauvaise qualité. M. Le Maire propose à l’assemblée de revoir celui-ci et/ou de le revisiter avec un infographiste.

M. FRITSCH se propose pour effectuer les modifications nécessaires et obtenir un logo de meilleure qualité.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.


VII – Point sur travaux : École, route des Paponats, Foyer Albert Lallier

Les travaux d’extension de l’école sont quasiment terminés.

Fin des travaux pour la route des Paponats prévue mi-juillet.

Expertise de l’huissier pour le Foyer Albert Lallier a été faite le 13 mai.

Lancement d’appel d’offre pour le commencement des travaux.


VIII – Divers

1.     Convention Police Municipale : En attente de complément d’information avec la municipalité de Sainte Foy La Grande.

2.     S.D.I.S. : Le projet de la caserne verra le jour très prochainement, probablement au niveau de la rocade pour un accès plus simple de sortie. Les communes dites de 1er appel ont été conviées à participer à la présentation de ce projet de 3 millions d’euros.

La C.D.C. prendrait en charge la viabilité du terrain leur appartenant, le S.D.I.S. 50 % et resterait 50 % pour les communes de 1er appel. Pour toutes les communes 100 euros par habitants.

3.     O.R.T. : Le conseil municipal souhaite se réunir pour une réunion spécifique.

4.     S.P.A.N.C. : Le bilan est positif pour la commune mais il reste encore beaucoup d’installations qui ne sont pas aux normes. Très peu d’installations génèrent de la pollution dans le milieu naturel.

5.     Marché public voirie C.D.C. : L’entreprise COLAS est retenue pour le 1er lot, l’entreprise TREMBLAY pour le lot n°2.

6.     S.N.C.F. : Les passages à niveaux sont ré-ouverts depuis le 15 mai 2019.

7.     Voyage collège Élie Faure : 5 élèves habitant la commune se verront attribuer une participation financière à hauteur de 30 euros chacun pour leur voyage à Paris.

8.     Hébergement délégation jumelage du 17 au 24 septembre 2019 : Les personnes souhaitant accueillir des membres de la Délégation Allemande, trouveront des informations sur le site de la commune.

9.     Prévention grêle : Le montant de la cotisation est calculé en fonction du nombre d’habitant, soit 200 € annuel pour la commune. M. le Maire demande à l’équipe de se prononcer. Aval à l’unanimité.


La prochaine réunion du CM est fixée au jeudi 20 juin 2019 à 18 h 30.

 

La séance est levée à 22 h 00.

  


 

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