République Française

Département : GIRONDE

Arrondissement : Libourne
SAINT AVIT SAINT NAZAIRE - COMMUNE

Procès-verbal

Le vendredi 05 juin 2026 à 18 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 01 juin 2026, s'est réunie sous la présidence de Sandrine PAUILLAC.

Secrétaire de la séance : Armony LIAL

Présents : Sandrine PAUILLAC, Charly NAUDON, Armony LIAL, Sébastien LECOURT, Emilie BERTIN, Gilles ROLLAND, Nathalie MARTY, Damien CIUPA, Marie GOULARD, Catherine SEGUINEL, Cyril BELHOMME, Alexia DUTOT, Eva CHOURY, Pierre NICOLAS, Baptiste ROULET--BERNEDE, Lise BERNABEU, Myriam

ALVAREZ, Michel CHAIGNAUD, Céline PASQUON

Représentés : Gilles ROLLAND représenté par Marie GOULARD

Lise BERNABEU représentée par Myriam ALVAREZ

Céline PASQUON représentée par Michel CHAIGNAUD

Le quorum est atteint, la séance peut s'ouvrir.

Ordre du jour :

·       Approbation du procès-verbal du 27 mai 2026

·       Election des Grands Electeurs

·       Elections des Jurés d'assises 2026

·       Commissions thématiques intercommunales

·       Groupement de commandes voirie 2026-2028

·       Devis feux d'artifices

·       Divers

 1 - Approbation du procès-verbal du 27 mai 2026

Madame le Maire propose au Conseil municipal d'approuver le procès-verbal de la séance du 08 avril 2026. M. CHAIGNAUD demande qu’il soit précisé en page 3 que la visite de MAM a eu lieu à la demande de la minorité. Le conseil municipal approuve cette demande, qui apparaît légitime compte tenu de l'arrivée de nouveaux conseillers municipaux à la suite de plusieurs démissions.

Il souligne également que les subventions votées lors du conseil du 27 mai ont été présentées association par association. Il serait préférable, à l’avenir, que le vote soit organisé par association plutôt que sur l’ensemble du tableau. Le CM approuve à l'unanimité.

2 - Election des Grands Electeurs : 2 listes ont été déposées à l'entrée avec des enveloppes.

Sont chargés de procédé à l'élection : la secrétaire de séance ainsi que les deux plus jeunes du CM ; Pierre NICOLAS et Baptiste ROULET--BERNEDE, et les deux plus âgés : Myriam ALVAREZ et Michel CHAIGNAUD.

1ère liste : Liste de Sandrine PAUILLAC. La composition est la suivante :

Délégués titulaires : Sandrine PAUILLAC, Charly NAUDON, Armony LIAL, Sébastien LECOURT et Emilie BERTIN.

Délégués suppléants : Cyril BELHOMME, Marie GOULARD et Damien CIUPA.

2ème liste : Liste "Agir avec vous", composée de Délégués titulaires : Michel CHAIGNAUD et Myriam ALVAREZ.

L'urne a été contrôlée avec 19 votants. Le dépouillement des 19 enveloppes a été réalisé par Baptiste ROULET--BERNEDE et Michel CHAIGNAUD.

Le résultat : 15 voix pour Sandrine PAUILLAC et 4 pour Michel CHAIGNAUD.

Suivant le tableau et la répartition des voix, les 5 délégués titulaires doivent être répartis par 4 délégués de la liste de Mme PAUILLAC et 1 délégué de la liste Agir avec vous.

Les délégués titulaires sont donc : Mme PAUILLAC Sandrine, M NAUDON Charly, Mme LIAL Armony, M LECOURT Sébastien et M CHAIGNAUD Michel.

Suivant le tableau et la répartition des voix, les 3 délégués suppléants doivent être répartis par 3 suppléants de la liste de Sandrine PAUILLAC et 0 de la liste Agir avec vous.

Les délégués suppléants sont donc : Emilie BERTIN, Cyril BELHOMME et Marie GOULARD.

Les délégués doivent se rendre à Bordeaux le dimanche 27 septembre 2026.

3 - Elections des Jurés d'assises 2026 :

Il est procédé au tirage au sort des personnes appelées à figurer sur la liste préparatoire des jurés d'assises, conformément à la réglementation en vigueur.

4 - Commissions thématiques intercommunales

Commission santé : Lise BERNABEU, Nathalie MARTY, Sébastien LECOURT, Marie GOULARD

Commission France Service et emploi : Lise BERNABEU, Armony LIAL, Sandrine PAUILLAC

Commission tourisme : Sébastien LECOURT, Gilles ROLLAND

Commission eau, assainissement et SPANC : Gilles ROLLAND

Commission sport et vie associative : Charly NAUDON, Cyril BELHOMME, Sandrine PAUILLAC

Commission culture : Marie GOULARD, Gilles ROLLAND

Commission projet de territoire : Myriam ALVAREZ, Sébastien LECOURT

Commission petite enfance, enfance jeunesse, ALSH : Nathalie MARTY, Sandrine PAUILLAC

Commission urbanisme, habitat, PLH, mobilité, TSF : Sébastien LECOURT, Charly NAUDON, Catherine SEGUINEL, Baptiste ROULET--BERNEDE.

Commission finances : Armony LIAL

Commission développement économique : Céline PASQUON, Myriam ALVAREZ

Commission GEMAPI : Damien CIUPA

Commission travaux accessibilité et développement durable : -

Commission communication, numérique, presse : Armony LIAL, Michel CHAIGNAUD, Sandrine PAUILLAC

Commission agriculture et viticulture : Baptiste ROULET--BERNEDE, Pierre NICOLAS, Myriam ALVAREZ

5 - Groupement de commandes voirie 2026-2028

La CDC fait un groupement de commandes pour les travaux de voirie. Dans ce cadre, le Conseil municipal doit fixer, pour chaque lot, un montant minimum et un montant maximum de dépenses. Le montant minimum devra être réalisé sur la durée du marché, soit deux ans.

Le marché est composé de deux lots :   Lot n°1 : Réseaux et maçonnerie ;

Lot n°2 : Curage, éparage et faucardage.

Pour la période 2026-2028, le Conseil municipal décide de fixer les montants suivants :

Lot n°1 – montant minimum de 2 000 € HT et montant maximum de 100 000 € HT ;

Lot n°2 – montant minimum de 500 € HT et montant maximum de 30 000 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve ces montants.

6 - Devis feux d'artifices

Madame La Maire présente le devis PYROMA pour les feux d'artifice qui seront tirés lors de la fête du village le dimanche 26 juillet 2026. Le montant du devis est de 2 500 € TTC. Le Conseil municipal approuve à l'unanimité.

7 - Divers

La date du prochain conseil municipal est fixée au mercredi 1er juillet 2026 à 18h30.

La séance est levée à 19h45.